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Désarroi des politiques.

lundi 18 février 2013 par Joël BRAUD


Décidément le débat sur le non-cumul des mandats n’en finit pas d’agiter les esprits. Tous les jours ou presque, une nouvelle déclaration de l’un ou de l’autre élu affiche avec ostentation des contradictions, des incohérences, en fait une vraie cacophonie. Seraient-ils vraiment désemparés ? Bien que ce ne soit pas aisé, essayons d’y voir plus clair.

Quand la loi sur le non cumul des mandats doit-elle entrer en vigueur ?

Des prises de position récentes, il ressort que sur la date elle-même de la mise en place de la loi sur le non cumul des mandats, les avis sont partagés. D’un côté, Claude BARTOLONE, président de l’assemblée nationale déclare que cette loi ne devra pas intervenir avant les prochaines législatives, soit en 2017. De l’autre côté, enfin pas vraiment de l’autre côté parce que l’un et l’autre appartiennent au même parti politique, Harlem DESIR souhaite haut et fort que cette même loi s’applique en 2014, lors des élections municipales. On comprend leur motivation, l’un ne souhaite pas que la majorité du parlement change de main, l’autre considère que les élections municipales permettront d’y voir plus clair. Souvenons-nous des engagements des députés et sénateurs socialistes élus dernièrement de démissionner de l’un des deux mandats de parlementaire et de responsable d’un exécutif local. Bien qu’écrits, ces engagements n’ont pas été tenus.

Que dit la constitution ?

Dans l’hypothèse où un parlementaire, député ou sénateur, démissionne de son mandat, son suppléant ne le remplace pas automatiquement. Il faut, pour pourvoir à son remplacement, organiser une élection partielle. Cela revient donc à prendre le risque de faire élire un candidat d’une autre formation politique que le démissionnaire. Existe en conséquence un possible changement de bord de la majorité parlementaire, qui obligerait à une cohabitation. Il faudrait donc pour éviter cet écueil que la constitution soit modifiée et que le suppléant, sans qu’il soit nécessaire de recourir à une partielle, puisse remplacer le titulaire. Mais modifier la constitution suppose, soit un référendum soit que le parlement soit réuni en congrès. Cependant, selon la composition actuelle du parlement, il ne sera pas possible d’obtenir la majorité exigée des trois-cinquièmes. On sait par ailleurs le peu d’empressement des politiques pour recourir à un référendum. A contrario, un président de Conseil régional, conseil général ou maire parce qu’il est élu au sein de son exécutif sera forcément remplacé par un élu du même bord que lui.

Alors, non cumul des mandats ou non cumul des indemnités ?

Depuis 1992, un élu quel qu’il soit, ne peut percevoir au titre des indemnités une somme supérieure à 9.730 €. C’est déjà pas mal. Beaucoup pensent que le montant des indemnités supérieur est reversé à l’Etat. Ils se trompent, l’Etat ne fait pas d’économie. Selon le principe de l’écrêtement, la somme dépassant ces 9.730 euros est reversée au choix du titulaire aux élus de son entourage. A Pau, par exemple, Martine LIGNIERES-CASSOU reverse cette somme aux élus de sa majorité au conseil municipal. A LYON, autre exemple, Gérard COLLOMB, sénateur-maire et président de la communauté urbaine (CURLY) pourrait prétendre à une indemnité de 19.000 € environ. Il reverse 10.000 euros aux élus socialistes de la communauté urbaine et du conseil municipal. Si Gérard COLLOMB est un farouche opposant à un non cumul des mandats, il diffère en cela de l’opinion affichée par David HABIB. En effet ce dernier est pour le cumul des mandats mais contre le cumul des indemnités. Et pourtant ils sont membres du même parti politique. Rappelons à ce propos, ce que souhaite l’électeur de base : une plus grande disponibilité des élus. Il n’y a pas de superman, même dans la classe politique, et lorsque David HABIB s’endort lors d’une cérémonie officielle à Berlin, c’est qu’il a vraisemblablement présumé de ses forces en voulant être partout à la fois, député-maire de Mourenx et président de la communauté du bassin de Lacq.

Une autre piste, la diminution du nombre des parlementaires.

Depuis la campagne présidentielle, deux candidats, SARKOZY et BAYROU, ont évoqué la nécessité de diminuer le nombre des parlementaires. BAYROU est même allé jusqu’à chiffrer le nombre maximum des députés à 400. Evaluation théorique, mais se reporter à l’histoire de la cinquième République apporte un éclairage intéressant. En 1962, Après l’indépendance de l’Algérie, il y avait 321 sénateurs. Aujourd’hui, les sénateurs sont au nombre de 348. Qui peut expliquer à quoi tient cette inflation ? Idem pour les députés, en 1962 il y en avait 482, ils sont aujourd’hui 577, soit une augmentation de 19,70%. Là encore qui peut expliquer cette inflation ? Cette idée de diminution du nombre des parlementaires, fait son chemin puisqu’il se dit ici et là de manière insistante que cette hypothèse est prise très au sérieux même à l’Elysée. L’intérêt serait du point de vue du contribuable, essentiellement d’ordre pécuniaire et ce n’est pas négligeable. Un sénateur ou un député coûte mensuellement aux finances publiques la somme de 30.000€ lorsqu’on additionne les indemnités versées, la réserve parlementaire, les frais de fonctionnement du Sénat ou de la Chambre (avec des fonctionnaires particulièrement avantagés) et les divers avantages octroyés. La grande difficulté serait alors le redécoupage des circonscriptions et là on imagine les pressions, les arrangements et autres compromis. Mais encore sur ce point, les politiques n’ont pas des avis très cohérents ; il avait été question de diminuer le nombre des élus territoriaux par la création du « conseiller territorial », ce projet mal ficelé a été abandonné. Rappelons que dans notre département des Pyrénées-Atlantiques, le redécoupage des cantons, tel qu’il est envisagé, aura pour conséquence d’augmenter le nombre des conseillers généraux de deux unités. Alors on augmente le nombre des élus ou on le diminue ?

L’argument de la proximité.

Là encore il semble très clairement qu’il y a comme une tarte à la crème qu’on nous ressert sans que les justificatifs apparaissent clairement. Le souci ou la réelle préoccupation, est de ne pas être dépossédé d’un mandat. A qui fera-t-on croire que pour un député ou un sénateur, il n’existe que le cumul des mandats pour ne pas être coupé de la base et pouvoir être à l’écoute des citoyens ? A ce propos justement ressurgit le célèbre Gérard COLLOMB qui pourrait se voir attribuer le diplôme de la mauvaise foi quand il déclare : « Mon adjoint (...) doit, je crois, être à 3.000 € d’indemnités. S’il n’a pas un cumul des mandats, il se trouve dans une situation extrêmement difficile ». Le dérapage est d’envergure et traduit deux carences de notre cher élu. La première est de considérer que celui qui gagne (seulement) 3.000 € est en difficultés. Sait-il ce cher élu qui est pour le cumul des mandats au prétexte que cela facilite la proximité avec les citoyens, qu’il y a des gens qui gagnent le SMIC et parfois moins ? La situation de ceux-là n’est plus seulement difficile mais sans doute désespérée. Sait-il quel est le montant du SMIC ? La seconde est qu’il avoue implicitement que le cumul des mandats est surtout là pour permettre à un élu de bénéficier des ressources importantes. Est-ce le but de s’enrichir par la politique ? C’est beau le don de soi. Mais pour revenir à la prétendue nécessitée de proximité, le raisonnement qui est tenu, revient à considérer que les permanences des députés ne servent à rien et que ceux qui ne cumulent pas, ne disposent pas de temps supplémentaire pour être sur le terrain. Ridicule.

Enfin le statut des élus.

Cet argument tient davantage de la bouteille à l’encre que d’une réelle justification. On comprend que les élus sont soucieux de bénéficier de garanties supplémentaires qui leur permettraient d’avoir droit à une retraite de retrouver soit leur emploi pour les salariés soit d’être indemnisés pour les professions libérales. Les contours de ce statut sont encore très flous, sauf que le contribuable s’aperçoit sans qu’il soit besoin de lui en faire la démonstration, que les élus vont coûter encore plus cher. Certaines prétentions peuvent paraître justifiées, cependant les mandats ne doivent pas entraîner une trop grande abnégation en considération du nombre des candidats à chaque élection.

Pour conclure, il faut faire appel à la sagesse du petit père QUEUILLE qui par deux phrases bien senties et sur le ton cynique qu’on lui connait, nous affirme : « La politique ne consiste pas à faire taire les problèmes mais à faire taire ceux qui les posent. »Et « Quand vous êtes embêtés, embrouillez tout ».

Alors, comme Jacques JULLIARD, je parie que la loi sur le non cumul des mandats ne verra jamais le jour.

Pau, le 11 février 2013

Par Joël BRAUD


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Votre commentaire



> Désarroi des politiques.
18 février 2013, par Eric Thuillier  

Ci dessous un commentaire que j’ai posté sur le site du Monde il y a quelques jours sur ce sujet. Il y a dans l’attitude des cumulards quelque chose de si violent envers la société, envers le politique, qu’on peut se demander si l’hypothèse que je formule, dont j’ai peine à croire qu’elle soit vraiment fondée, d’une intentionnalité de provoquer le dégoût, n’est pas une réalité, si sans la formuler explicitement même pour eux mêmes, ces sinistres personnages ne sont pas conduits par une nécessité organique, liée à une vison de la politique vu seulement avec l’œil de la carrière.

Le cynisme atteint des proportions grandioses. Et pourquoi se gêner ? Plus ils accolerons au mot politique une perception pour le corps électoral proche de celle de cancer, plus le champ sera libre pour eux, moins il deviendra possible de voir émerger la vraie force citoyenne dont nous aurions un urgent besoin. Les stratèges sont en train de prendre des risques énormes et pourront ensuite hurler contre les loups quand ils auront poussé l’électorat dans les régions qui en sont infestées. En attendant ils vont consolider leurs arrières en faisant passer sous la coupe des partis ce qui pouvait encore leur échapper en rendant obligatoire les listes bloquées pour les communes de plus de 1500 habitants (au lieu de 3500 actuellement). Seuls les partis peuvent fournir le kit prêt à emberlificoter l’électeur, sorte d’appétissants Big Mac à la viande de promesses pour gogos. Cette affaire de cumul a vraiment de quoi mettre en colère.

> Désarroi des politiques.
18 février 2013, par pehache  

Alors, comme Jacques JULLIARD, je parie que la loi sur le non cumul des mandats ne verra jamais le jour.

Je pense pour ma part qu’elle verra le jour... mais sous une forme tellement édulcorée et avec tellement d’exceptions qu’elle sera vidée de son sens.

  • > Désarroi des politiques.
    18 février 2013, par Valérie  
    Pehache, ne soyez pas naïf. Croyez vous qu’il est urgent pour certains de se tirer dans les pieds ? Ne désespérez pas non plus, cette loi verra le jour en son temps.

  • 60 promesses
    19 février 2013, par L’ OURS du Bois  

    60 promesses, ,

    60politiques différente.

    ce qui permet a chacun de sortir ’sa "promesse et dire

    vous voyez le gouvernement (qui n’est pas élus) a tenus toutes les promesses

  • > Désarroi des politiques.
    19 février 2013, par pehache  

    Ne vous inquiétez pas Valérie, on ne risque pas de vous qualifiez de naïve.

    Tout comme on ne risquera pas de qualifier de naïfs tout ces petits hommes politiques qui grenouillent et sautillent (c’est pas de moi) pathétiquement pour préserver je ne sais quoi en n’osant jamais rien faire de grand de peur de se tirer une balle dans le pied.

  • > Désarroi des politiques.
    19 février 2013, par mael  

    Croyez vous qu’il est urgent pour certains de se tirer dans les pieds ?

    Pardon Valérie, je n’ai pas bien compris et les promesses électorales c’est pour faire quoi ?

    Rien ne justifie qu’un élu de la République ne respecte pas sa parole sinon à quoi cela sert de voter ?

    Vous confondez servir et se servir, c’est minable !

    Wake-up Valérie !

  • > Désarroi des politiques.
    18 février 2013, par Daniel Sango  

    Le spectacle donné par la classe politique face au scandale que constitue le cumul des mandats est pitoyable.

    Il n’est pas besoin de se poser des questions sophistiquées pour traiter ce sujet : personne ne peut occuper deux emplois à temps plein en faisant correctement son travail.

    93% des français sont favorables a l’interdiction du cumul des mandats. Pitoyables nos politiques ! Calculs minables, petites combines entre amis, il ne faut pas s’étonner de voir que 80% des français ont une mauvaise opinion de la classe politique.

    Pendant ce temps les Conseillers Régionaux d’Aquitaine s’augmentent de 18%

    Ohé les citoyens, vous vous réveillez ?

    > Désarroi des politiques.
    18 février 2013, par le coq  
    pédophilie statutaire

    L’art d’un élu c’est d’être présent pour entendre un citoyen qui pose ou se pose une question quelle quelle soit. On ne lui demande pas une réponse positive mais seulement une écoute compassionnelle. Il faut avouer que pour cette activité les élus sont très forts et bien mieux rémunérés que les "curés dans leurs confessionnaux". Cependant les attentes sont les mêmes. Ne dit-on pas qu’exprimer un besoin, une attente c’est déjà la résoudre. L’art d’un élu c’est d’être disponible et de faire semblant d’agir dans l’intérêt des citoyens : faire une loi se confond avec résoudre un problème d’injustice. C’est pour cela qu’il y a tant d’injustices, de magouilles, de corruption d’Etat, d’élus, de détournement de fonds et j’arrête l’énumération. Un élu me disait "si on attendait les crédits pour faire quelque chose, on ne pourrait rien faire" alors il faut se débrouiller et on fait du déficit. A ce titre et tout cumulé on comprend que le "cumul des mandats soit une grande sécurité pour noyer le poisson". Nous ne sommes pas naïfs, depuis que les élus se reproduisent à l’identique à chaque consultation et qu’ils ont la mémoire courte sur leurs engagements de campagne, il est plus honnête de les laisser entre-eux car ils ont ainsi de quoi dire et nous de quoi faire pour SURVIVRE. Après l’absence de liberté, le culte de l’inégalité, et l’individualisme à outrance, on peut dire que le modèle Français est pédophile car il ne pense qu’à "bais...ses enfants". Dès le plus jeune âge. Remarquez le nombre de procès pour diffamation c’est la prochaine étape : nous faire taire. La censure d’un autre temps.

  • > Désarroi des politiques.
    19 février 2013, par Jeanzy  
    Merci à Joël Braud pour ce remarquable exposé qu’aucun intervenant n’a contesté, pour le moment. Ceci est assez rare pour être signalé. Parmi les promesses électorales du président de gauche, le non cumul des mandats est peut-être celle qui a le plus donné d’espoir aux électeurs, qui voyaient dans cette réforme, la marque du bon sens populaire. La droite n’y avait jamais fait allusion, au grand dam d’ailleurs de son électorat qui l’aurait certes souhaité, mais ne se sent donc pas concerné. La preuve est donc faite que cette politique là, fait un pied de nez à ceux qui, croyant aux promesses de campagne, se sentent véritablement cocus. Qui nous proposera un jour une "Sixième République" avec un parlement sous contrôle de ses électeurs ?

  • > Désarroi des politiques.
    19 février 2013, par Oscar du Pont  

    Certes mais est-il de première urgence de légiférer sur ce sujet dans le contexte actuel ? Après la discussion sur le mariage homo, nous faut-il à nouveau ce genre de débat sans intérêt au prétexte de promesses de campagnes, dont de toute façon, presqu’aucune ne pourra être tenue.

    Le préalable à la limitation du cumul des mandats me parait être la limitation du nombre de mandats tout court. Au vu du haut niveau de compétence de nos élus cumulards, je redoute par dessus tout que de moins compétents encore viennent occuper les sièges rendus disponibles et revendiquent ensuite des rémunérations plus élevées car supposées rémunérer des jobs à temps plein.

    Pour décider de quoi au fait, quand il n’y a plus d’argent ? De la meilleure route pour aller de Charybde en Scylla sans émettre trop de CO2 sans doute ?

  • > Désarroi des politiques.
    19 février 2013, par AK Pô  

    C’est fou, mais je suis obligé de citer cette vieille expression de Boris Vian : "l’humour est la politesse du désespoir", tant votre argumentation en joue, et m’en régale. La noirceur de vos commentaires en devient inquiétante, car souvent assez fondée.

    Pour autant :

    Charybde et Scylla sont deux monstres marins de la mythologie grecque, situés de part et d’autre d’un détroit traditionnellement identifié comme étant celui de Messine. (ma mère habite à Messine)

    La légende est à l’origine de l’expression tomber de Charybde en Scylla, qui signifie « aller de mal en pis » (ma mère est une vache, c’est pour ça que j’habite en France). Plus précisément Charybde symbolise le « tout ou rien », la mort pour tous ou la vie pour tous, selon un jeu de probabilité. Et Scylla incarne la mort certaine pour une partie de l’équipage, mais la vie pour les autres. Il s’agit d’un choix entre le sacrifice calculé ou l’avenir aléatoire de la vie de tous.

    ODP, un peu d’optimisme SVP !

    http://www.youtube.com/watch ?v=QZFn_HGf2bg

  • > Désarroi des politiques.
    20 février 2013, par Oscar du Pont  

    "l’humour est la politesse du désespoir"

    J ’essaye avec peine de me hisser à votre niveau cher AK.

    Mais il est vrai que la dimension sardonique de l’humour que vous m’attribuez avec bonté diffère sans doute du votre que je comprends désormais comme plus sardinique.

    Nous nous retrouverons un jour à Lorient donc, car il faudra bien que les harengs sortent.

  • > Désarroi des politiques.
    19 février 2013, par Jeanzy  
    Merci à Joël Braud pour ce remarquable exposé qu’aucun intervenant n’a contesté, pour le moment. Ceci est assez rare pour être signalé. Parmi les promesses électorales du président de gauche, le non cumul des mandats est peut-être celle qui a le plus donné d’espoir aux électeurs, qui voyaient dans cette réforme, la marque du bon sens populaire. La droite n’y avait jamais fait allusion, au grand dam d’ailleurs de son électorat qui l’aurait certes souhaité, mais ne se sent donc pas concerné. La preuve est donc faite que cette politique là, fait un pied de nez à ceux qui, croyant aux promesses de campagne, se sentent véritablement cocus. Qui nous proposera un jour une "Sixième République" avec un parlement sous contrôle de ses électeurs ?

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